Mentions légales

Mentions légales du site ressources openBIM.

Auteurs

Directeur de publication :  Guersendre Nagy SG sous l’autorité du Bureau de bSFrance.

Adresse : 13 bis avenue de la Motte Picquet – 75007 Paris

Email :  [email protected]

Conception technique du site :  CST de buildingSMART France – Mediaconstruct (Yousheng Wang)

Hébergement du site : Digital Ocean, EU

Propriété intellectuelle

Les documents, informations, éléments graphiques… de toute nature figurant sur ce site ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite des auteurs.

Clause de limitation de responsabilité

buildingSMART France – Mediaconstruct ne peut être tenue responsable du contenu du présent site. Les informations contenues dans ce site :

  • sont exclusivement de nature générale, elles ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel ;
  • concernant les fiches pratiques et les CV open, elles relèvent de la responsabilité des éditeurs qui y publient leurs informations ;
  • peuvent renvoyer à des sites extérieurs sur lesquels buildingSMART France – Mediaconstruct n’a aucun contrôle et décline toute responsabilité ;
  • ne constituent pas des avis ou conseils à caractère professionnel ou juridique, pour lesquels il est nécessaire de consulter un professionnel qualifié ;
  • en cas de diffusion sur le site de buildingSMART France – Mediaconstruct de textes ou documents normatifs, seules les publications officielles font foi ;
  • buildingSMART France – Mediaconstruct n’est pas en mesure de garantir l’absence d’interruption de son site pouvant résulter soit d’une utilisation de son site soit de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

buildingSMART France – Mediaconstruct s’efforcera de corriger dans les meilleurs délais les éventuelles erreurs ou informations erronées qui lui seraient signalées.

Questionnaires ou formulaires

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque personne pour laquelle des données nominatives figurent dans ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent.

Vous pouvez exercer ce droit d’accès auprès de buildingSMART France – Mediaconstruct, adresse postale 13 bis avenue de la Motte-Picquet, 75007 Paris.

RGPD

Les données à caractère personnel collectées sur notre site sont réservées à l’usage de l’association dans le cadre d’envoi d’e-mail (informations, invitations…) et ne sont en aucun cessibles à un tiers.

Conformément à la réglementation relative aux données à caractère personnel, vous disposez des droits d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité et de limitation ainsi que d’un droit d’opposition pour motif légitime, relativement aux informations vous concernant. Ces droits devront être exercés auprès de buildingSMART France – Mediaconstruct,13 bis avenue de la Motte-Picquet, 75007 Paris.

Vous avez également le droit de contacter l’association pour organiser le sort de vos données post-mortem : [email protected]